Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSERELLE
MILCO, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES

Numéro de dépôt :
3861034
Date de dépôt :
22/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/09/2021
MOUSSERELLE de MILCO

Présentation de la marque MOUSSERELLE

Déposée le 22 septembre 2011 par la société MILCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MOUSSERELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la société MILCO domicilié(e) ZI Moulinveau - 17400 - LA VERGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 661 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque MOUSSERELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSERELLE est expirée depuis le 22 septembre 2021.

MILCO a également déposé les autres marques suivantes : MOUSSANE , (Marque figurative) , Forniquette , LE BISAVEUR , MOUSSERELLE AUX TROIS SAVEURS , PERIGORDELLE , MILCO , MOUSSERELLE , LE DOMAINE DE BEAUVOIR , (Marque figurative)


MILCO, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - ZI Moulinveau - 17400 - LA VERGNE - France - SIREN 348661158


CABINET SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Viande, volaille et gibier, poissons, préparations culinaires à base de viande, de volaille et/ou de gibier, préparations culinaires à base de poissons ; foie, foie gras, pâtés, pâtés de foie, préparations culinaires à base de foie et/ou de foie gras, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison et notamment jambon, saucissons, rillettes de viande, de volaille, de gibier et/ou de poisson ; poissons fumés, notamment saumon fumé et truite fumée, poissons séchés, poissons saumurés, produits de salaison de poisson ; crevettes, mollusques et coquillages, préparations culinaires à base de crustacés, de coquillages et/ou de mollusques ; potages, bouillons, salades de légumes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, compotes et confitures ; préparations culinaires à base d'oeufs de poisson, de légumes et/ou de fruits frais conservés ou séchés, et notamment tarama, tzatziki, caviar d'aubergine, houmous, ktipiti, guacamole, tapenade, oeufs ; lait et autres produits laitiers, préparations culinaires à base de produits laitiers et/ou de lait, préparations culinaires à base de fleurs, plats préparés ou cuisinés à base de gelées, de confitures et/ou de compotes ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; pickles ; plats cuisinés à base de viande, de poisson et/ou de légumes ; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi-conserves, surgelés, congelés ou frais ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations à base de céréales, blinis, galettes, crêpes, pita, muffin, scones, brioches, pain, pâtisseries et confiseries, chocolats, produits à base de chocolats, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, épices, sauces (condiments), plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires et/ou de riz ; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais.